Mentions légales

, par Serge Raynaud

Présentation

Le site webtv.ac-versailles.fr/restauration/ est la webTV associée aux sites nationaux de ressource « Centre de Ressources Nationales en Hôtellerie et Restauration » et « Centre de Ressources Nationales des Métiers de l’Alimentation ».
Il propose des vidéos sur les services, ressources, informations pratiques et actualités sur les dispositifs, la pédagogie, l’orientation, les ressources humaines de la filière hôtellerie et restauration et de la filière des Métiers de l’Alimentation.

Déontologie

Le site est un site public de publication et de diffusion de vidéos à vocation pédagogique. Toutes les informations, films, documents, textes, photographies, reportages, logiciels disponibles sur le serveur le sont sous la responsabilité de leurs auteurs. En cas de reproduction autorisée (voir ci-dessous les conditions d’utilisation des ressources proposées), le nom du ou des auteurs doit donc obligatoirement être associé au document et cela même en cas de modifications.
Toute modification, même partielle, doit donc nous être transmise pour communication aux auteurs. Les administrateurs du site ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables en cas de copie totale ou partielle de documents, textes, photographies, reportages, logiciels.

Édition

La webTV Restauration est un site officiel de l’Éducation nationale. Les publications sont réalisées sous la responsabilité de l’Inspection générale de l’Éducation nationale.

  • Directeur de publication : Michel Lugnier, Inspecteur général de l’éducation nationale du groupe économie et gestion, en charge de la filière hôtellerie-restauration.
  • Responsable de la rédaction et webmestre : Serge Raynaud, professeur agrégé, détaché par la DGESCO.
    Contact : envoyer un message à Serge Raynaud

Hébergement

Le site « http://webtv.ac-versailles.fr/restauration » est hébergé par la Dane de l’académie de Versailles, 2 rue Pierre Bourdan, 78160 Marly-le-Roi, 01 78 54 51 00. Site Web : http://www.dane.ac-versailles.fr.

Développement

Le site :

Droit d’auteur et de reproduction

Les vidéos du site « webtv.ac-versailles.fr/restauration » sont publiées sous licence « Creative Commons ».
Il est donc possible de copier, diffuser et transmettre les contenus du site aux conditions suivantes :

  • Mention obligatoire de la source et du ou des auteurs ;
  • Usage commercial interdit ;
  • Transformation et modifications des contenus interdite.

Les documents publics ou officiels figurant sur le site ne sont couverts par aucun droit d’auteur ( article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle ). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
Les documents publiés sur le site « webTV Restauration » restent la propriété de leurs auteurs.
- Toute demande particulière de reproduction ou d’information peut être adressée au webmestre : webmestre.crnhr@crdp.ac-versailles .

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas la webTV Restauration quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

La création de liens

Le site « webtv.ac-versailles.fr/restauration » autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du « framing », c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante. Le « framing » est toutefois autorisé pour insérer le lecteur exportable d’une vidéo (code fourni sur ce site sur les pages des vidéos).
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins légales, personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des internautes.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conditions d’utilisation de la webTV Restauration

L’utilisateur du site « webTV Restauration » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder aux pages et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’Internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques présentées. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques des personnes et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.