Mentions légales

Présentation

La WebTV de l’académie de Versailles vise à diffuser vers toute la communauté éducative, les vidéos produites par :

  • la Dane de l’académie de Versailles,
  • le réseau Canopé de Versailles,
  • les partenaires locaux ou nationaux,
  • des producteurs audiovisuels indépendants (télés locales, Télés nationales, etc.).

Publication

  • Directeur de publication : M. Daniel Filâtre, recteur de l’académie
  • Responsable de la rédaction : Pascal Cotentin, Délégué académique au numérique
  • Webmestre : Johan Pustoch

Hébergement

Le site « webtv.ac-versailles.fr » est hébergé par la Dane de l’académie de Versailles, 2 rue Pierre Bourdan, 78160 Marly-le-Roi.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas la webTV quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

La création de liens

Le site « webtv.ac-versailles.fr » autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du « framing », c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante. Le « framing » est toutefois autorisé pour insérer le lecteur exportable d’une vidéo (code fourni sur ce site sur les pages des vidéos).
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins légales, personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des internautes.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conditions d’utilisation de la webTV

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder aux pages et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’Internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques présentées. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques des personnes et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

Plus d’informations : Voir En savoir plus.